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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société pour l'Environnement et le TRAitement des Déchets SETRAD
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ORGALYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGALYS
Société pour l'Environnement et le TRAitement des Déchets SETRAD SA

Numéro de dépôt :
3316346
Date de dépôt :
30/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2014
ORGALYS de Société pour l\'Environnement et le TRAitement des Déchets SETRAD

Présentation de la marque ORGALYS

Déposée le 30 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) Société pour l'Environnement et le TRAitement des Déchets SETRAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société pour l'Environnement et le TRAitement des Déchets SETRAD domicilié(e) ZA Les Pierrelets,45380 CHAINGY - 45380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 303 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard ROSE SETRAD domicilié(e) ZA Les Pierrelets,45380 CHAINGY - 45380 - France.

La marque ORGALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGALYS est expirée depuis le 30 septembre 2014.

Société pour l'Environnement et le TRAitement des Déchets SETRAD a également déposé les autres marques suivantes : LA SOLIERE , FERT-YMYS , OPT-YMYS , FERTHUMISER , C.I.A.M Composteur à Insufflation d'Air Mobile


Société pour l'Environnement et le TRAitement des Déchets SETRAD SA - ZA Les Pierrelets,45380 CHAINGY - 45380 - France - SIREN 410303697


Monsieur Bernard ROSE SETRAD - ZA Les Pierrelets,45380 CHAINGY - 45380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Amendement organique. Compost.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.