LA SOLIERE
Présentation de la marque LA SOLIERE
Déposée le 9 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) Société pour l'Environnement et le Traitement des Déchets SETRAD SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA SOLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA SOLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SOLIERE est expirée depuis le 9 janvier 2023.
Société pour l'Environnement et le Traitement des Déchets SETRAD SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2012 n°2511836 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-15