Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUITTE OU DOUBLE
SOCIETE POUR L'EDITION RADIOPHONIQUE EDIRADIO, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
QUITTE OU DOUBLE, Société Civile

Numéro de dépôt :
92446777
Date de dépôt :
21/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2022

Présentation de la marque QUITTE OU DOUBLE

Déposée le 21 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'EDITION RADIOPHONIQUE EDIRADIO et la société QUITTE OU DOUBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUITTE OU DOUBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'EDITION RADIOPHONIQUE EDIRADIO domicilié(e) 22 Rue Bayard - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la société QUITTE OU DOUBLE domicilié(e) 12, rue Claude Monet - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

La marque QUITTE OU DOUBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUITTE OU DOUBLE est expirée depuis le 21 décembre 2022.

SOCIETE POUR L'EDITION RADIOPHONIQUE EDIRADIO a également déposé les autres marques suivantes : UNE JOURNEE PAS COMME LES AUTRES R T L , ELECTIONS MATINALES , Vous avez bien deux minutes ? , LA FILLE DU PÈRE NOËL , RAVI DE VOUS AVOIR CONNU , La suite vous appartient , Prolongation , DEPART IMMEDIAT , La Balise , RTL Futsal


SOCIETE POUR L'EDITION RADIOPHONIQUE EDIRADIO, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 22 Rue Bayard - 75008 - PARIS - France - SIREN 7

QUITTE OU DOUBLE, Société Civile - 12, rue Claude Monet - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 4



Inscription le 20 juillet 2001 - Concession de licence n°327149 - Publication au BOPI 2001-07-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-30

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2003 n°2238464 - Publication au BOPI 2003-03-11

Inscription le 11 janvier 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°425874 - Publication au BOPI 2006-01-11

Inscription le 11 janvier 2006 - Acte modifiant le droit attaché àune marque n°425875 - Publication au BOPI 2006-01-11

Inscription le 10 juin 2004 - Concession de licence n°394225 - Publication au BOPI 2004-06-10

Inscription le 18 avril 2003 - Demande de relevé de déchéance n°369223 - Publication au BOPI 2003-04-18

Inscription le 17 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377523 - Publication au BOPI 2003-09-17

Inscription le 23 avril 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°369226 - Publication au BOPI 2003-04-23

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Renouvellement avec limitation le 10 octobre 2012 n°2511411 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-10

Renouvellement avec limitation le 28 décembre 2012 n°2517553 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-12-28

Inscription le 17 janvier 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°617142 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-17