Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE POUR L'APPLICATION DE L'OPTIQUE ET DE L'ELECTRONIQUE A LA RECHERCHE ET A L'AUTOMATISATION

Numéro de dépôt :
1113544
Date de dépôt :
07/11/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Albertville

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 novembre 1979 par SOCIETE POUR L'APPLICATION DE L'OPTIQUE ET DE L'ELECTRONIQUE A LA RECHERCHE ET A L'AUTOMATISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Albertville), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE POUR L'APPLICATION DE L'OPTIQUE ET DE L'ELECTRONIQUE A LA RECHERCHE ET A L'AUTOMATISATION domicilié(e) (SA), Chemin de la Charrette, 73200 ALBERTVILLE. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Francois PONCET - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113544.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 7 novembre 1989.

SOCIETE POUR L'APPLICATION DE L'OPTIQUE ET DE L'ELECTRONIQUE A LA RECHERCHE ET A L'AUTOMATISATION a également déposé les autres marques suivantes : ONDUVOLT , OPTAVOLT , ISOVOLT , OPTELEC


SOCIETE POUR L'APPLICATION DE L'OPTIQUE ET DE L'ELECTRONIQUE A LA RECHERCHE ET A L'AUTOMATISATION - (SA), Chemin de la Charrette, 73200 ALBERTVILLE. - France


Jean-Francois PONCET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.