(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 7 novembre 1979 par SOCIETE POUR L'APPLICATION DE L'OPTIQUE ET DE L'ELECTRONIQUE A LA RECHERCHE ET A L'AUTOMATISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Albertville), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113544.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 7 novembre 1989.
SOCIETE POUR L'APPLICATION DE L'OPTIQUE ET DE L'ELECTRONIQUE A LA RECHERCHE ET A L'AUTOMATISATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022