Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOVOLT
SOCIETE POUR L'APPLICATION DE L'OPTIQUE ET DE L'ELECTRONIQUE A LA RECHERCHE ET A L'AUTOMATISATION OPTELEC, société anonyme, Chemin de la Charrette, Z.I. 73200 ALBERT-VILLE.

Numéro de dépôt :
1313283
Date de dépôt :
19/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/1995

Présentation de la marque ISOVOLT

Déposée le 19 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'APPLICATION DE L'OPTIQUE ET DE L'ELECTRONIQUE A LA RECHERCHE ET A L'AUTOMATISATION OPTELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOVOLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'APPLICATION DE L'OPTIQUE ET DE L'ELECTRONIQUE A LA RECHERCHE ET A L'AUTOMATISATION OPTELEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque ISOVOLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOVOLT est expirée depuis le 19 juin 1995.

SOCIETE POUR L'APPLICATION DE L'OPTIQUE ET DE L'ELECTRONIQUE A LA RECHERCHE ET A L'AUTOMATISATION OPTELEC a également déposé les autres marques suivantes : ONDUVOLT , (Marque figurative) , OPTAVOLT , OPTELEC


SOCIETE POUR L'APPLICATION DE L'OPTIQUE ET DE L'ELECTRONIQUE A LA RECHERCHE ET A L'AUTOMATISATION OPTELEC, société anonyme, Chemin de la Charrette, Z.I. 73200 ALBERT-VILLE. - France


Cabinet PONCET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Appareils et instruments électriques et électroniques, appareils de mesurage, de signalisation, de contrôle, chargeurs d'accumulateur, alimentations électriques stabilisées, régulateurs de tension, transformateurs.