Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE BAIN CLIENTS PILOTES
SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT DE LA CUISINE (S.O.P.A.C.) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1555693
Date de dépôt :
17/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/1999
LIGNE BAIN CLIENTS PILOTES de SOCIETE POUR L\'AMENAGEMENT DE LA CUISINE (S.O.P.A.C

Présentation de la marque LIGNE BAIN CLIENTS PILOTES

Déposée le 17 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT DE LA CUISINE (S.O.P.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIGNE BAIN CLIENTS PILOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT DE LA CUISINE (S.O.P.A.C domicilié(e) 7, Rue Gay Lussac, 68100 MULHOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque LIGNE BAIN CLIENTS PILOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE BAIN CLIENTS PILOTES est expirée depuis le 17 octobre 1999.

SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT DE LA CUISINE (S.O.P.A.C a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE HYPER , BIEN SUR TOUTE LA LIGNE , LIGNE BAIN , HYPER CHEMINEES CARACTERE DE FEU , CENTRE HYPER , LIGNE BAIN BIEN SUR TOUTE LA LIGNE , HYPER BIEN , NOUS N'AVONS QU'UNE PAROLE , LIGNE BAIN CLIENTS PILOTES , HYPER CHEMINEES CLIENTS PILOTES


SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT DE LA CUISINE (S.O.P.A.C.) Société Anonyme - 7, Rue Gay Lussac, 68100 MULHOUSE - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Installations sanitaires. Meubles pour salles de bains

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.