SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT DE LA CUISINE (S.O.P.A.C.) Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1555693
Date de dépôt :
17/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/1999
Présentation de la marque LIGNE BAIN CLIENTS PILOTES
Déposée le 17 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT DE LA CUISINE (S.O.P.A.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LIGNE BAIN CLIENTS PILOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT DE LA CUISINE (S.O.P.A.C domicilié(e) 7, Rue Gay Lussac, 68100 MULHOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.
La marque LIGNE BAIN CLIENTS PILOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT DE LA CUISINE (S.O.P.A.C.) Société Anonyme - 7, Rue Gay Lussac, 68100 MULHOUSE - France
Cabinet HERRBURGER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13
Installations sanitaires. Meubles pour salles de bains
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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