Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COMPACTS D'HYPER
SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT DE LA CUISINE S.O.P.A.C. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1644697
Date de dépôt :
12/02/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2001

Présentation de la marque LES COMPACTS D'HYPER

Déposée le 12 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT DE LA CUISINE S.O.P.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES COMPACTS D'HYPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT DE LA CUISINE S.O.P.A.C domicilié(e) Rue du 3ème Zouaves, 68130 ALTKIRCH - France.

La marque LES COMPACTS D'HYPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMPACTS D'HYPER est expirée depuis le 12 février 2001.

SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT DE LA CUISINE S.O.P.A.C a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE HYPER , BIEN SUR TOUTE LA LIGNE , LIGNE BAIN , HYPER CHEMINEES CARACTERE DE FEU , CENTRE HYPER , LIGNE BAIN BIEN SUR TOUTE LA LIGNE , HYPER BIEN , NOUS N'AVONS QU'UNE PAROLE , LIGNE BAIN CLIENTS PILOTES , HYPER CHEMINEES CLIENTS PILOTES


SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT DE LA CUISINE S.O.P.A.C. (Société Anonyme) - Rue du 3ème Zouaves, 68130 ALTKIRCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Machines, notamment machines à laver le linge et machines à laver la vaisselle, broyeurs d'ordures, broyeurs ménagers, moulins à café, presse-fruits, mélangeurs.Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, notamment cuisinières, fours, réfrigérateurs, congélateurs, hottes d'aération, robinets.Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires.Récupérateurs de chaleur, cheminées d'appartement, tiroirs de cheminées.Capuchons et mitres de cheminées non métalliques, manteaux de cheminées, boiseries, cabines de douche non métalliques, éviers non métalliques.Meubles, en particulier bahuts, bancs de coin, tables, chaises, tabourets, armoires, étagères, buffets, écrans de cheminées, meubles pour salles de bain, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.