SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT DE LA CUISINE S.O.P.A.C. (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1595171
Date de dépôt :
29/05/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2000
Présentation de la marque HYPER CHEMINEES CARACTERE DE FEU
Déposée le 29 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT DE LA CUISINE S.O.P.A.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HYPER CHEMINEES CARACTERE DE FEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT DE LA CUISINE S.O.P.A.C domicilié(e) Rue du 3ème Zouaves, 68130 ALTKIRCH - France.
La marque HYPER CHEMINEES CARACTERE DE FEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT DE LA CUISINE S.O.P.A.C. (Société Anonyme) - Rue du 3ème Zouaves, 68130 ALTKIRCH - France
Inscription le 2 août 1991 - Transmission de propriété n°55191 - Publication au BOPI 1991-08-02
Appareils de chauffage, récupérateurs de chaleur, cheminées, cheminées d'appartement, capuchons et mitres de cheminées non métalliques, écrans de cheminées, manteaux de cheminées, tiroirs de cheminées
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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