SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT DE LA CUISINE S.O.P.A.C. (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1356401
Date de dépôt :
23/05/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/1996
Présentation de la marque HOME CUISINES
Déposée le 23 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT DE LA CUISINE S.O.P.A.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HOME CUISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT DE LA CUISINE S.O.P.A.C domicilié(e) 8, avenue de Colmar, 68100 MULHOUSE. - France.
La marque HOME CUISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356401.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT DE LA CUISINE S.O.P.A.C. (Société Anonyme) - 8, avenue de Colmar, 68100 MULHOUSE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45
Inscription le 10 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°50626 - Publication au BOPI 1991-01-10
Inscription le 10 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°50624 - Publication au BOPI 1991-01-10
Machines, notamment machines à laver le linge et machines à laver la vaisselle, broyeurs d'ordures, broyeurs ménagers, moulins à café, presse-fruits, mélangeurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, notamment cuisinières, fours, réfrigérateurs, congélateurs, hottes d'aération;robinets.Eviers, cheminées. Meubles, en particulier bahuts, bancs de coin, tables, chaises, tabourets, armoires, étagères.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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