SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT DE LA CUISINE S.O.P.A.C. (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1496965
Date de dépôt :
28/10/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/1998
Présentation de la marque GRAND BLEU
Déposée le 28 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT DE LA CUISINE S.O.P.A.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GRAND BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT DE LA CUISINE S.O.P.A.C domicilié(e) 7, rue Gay Lussac, 68100 MULHOUSE. - France.
La marque GRAND BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT DE LA CUISINE S.O.P.A.C. (Société Anonyme) - 7, rue Gay Lussac, 68100 MULHOUSE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16
Inscription le 2 août 1991 - Transmission de propriété n°55191 - Publication au BOPI 1991-08-02
Inscription le 10 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°50626 - Publication au BOPI 1991-01-10
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, et plus particulièrement meubles pour salles de bain.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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