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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société pour l'Aménagement de la Cuisine (S.O.P.A.C
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LIGNE BAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE BAIN
Société pour l'Aménagement de la Cuisine (S.O.P.A.C.) Société anonyme

Numéro de dépôt :
1568301
Date de dépôt :
03/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2000
LIGNE BAIN de Société pour l\'Aménagement de la Cuisine (S.O.P.A.C

Présentation de la marque LIGNE BAIN

Déposée le 3 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) Société pour l'Aménagement de la Cuisine (S.O.P.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIGNE BAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société pour l'Aménagement de la Cuisine (S.O.P.A.C domicilié(e) 7, Rue Gay Lussac, 68100 MULHOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque LIGNE BAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE BAIN est expirée depuis le 3 janvier 2000.


Société pour l'Aménagement de la Cuisine (S.O.P.A.C.) Société anonyme - 7, Rue Gay Lussac, 68100 MULHOUSE - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Installations sanitaires. Meubles pour salles de bains

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.