Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REA Rencontres Européennes des Artistes
SOCIETE POUR L'ADMINISTRATION DES DROITS DES ARTISTES ET MUSICIENS INTERPRETES, Société civile à capital variable

Numéro de dépôt :
4093245
Date de dépôt :
23/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/05/2024
REA Rencontres Européennes des Artistes de SOCIETE POUR L\'ADMINISTRATION DES DROITS DES ARTISTES ET MUSICIENS INTERPRETES

Présentation de la marque REA Rencontres Européennes des Artistes

Déposée le 23 mai 2014 par la société SOCIETE POUR L'ADMINISTRATION DES DROITS DES ARTISTES ET MUSICIENS INTERPRETES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « REA Rencontres Européennes des Artistes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la société SOCIETE POUR L'ADMINISTRATION DES DROITS DES ARTISTES ET MUSICIENS INTERPRETES domicilié(e) 14-18 rue Ballu - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 412 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque REA Rencontres Européennes des Artistes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REA Rencontres Européennes des Artistes est expirée depuis le 23 mai 2024.

SOCIETE POUR L'ADMINISTRATION DES DROITS DES ARTISTES ET MUSICIENS INTERPRETES a également déposé les autres marques suivantes : L'ANNUAIRE DES ARTISTES INTERPRETES , ARTISTE INTERPRETE, VOTRE TALENT A DES DROITS , CULTURE EXPERIENCE DAYS , MINO , TALENTS ADAMI , ADAMI , LA MAISON DE L'ARTISTE-INTERPRETE , adami , EMPOWERING ARTISTS , ADAMI DROIT AU COEUR


SOCIETE POUR L'ADMINISTRATION DES DROITS DES ARTISTES ET MUSICIENS INTERPRETES, Société civile à capital variable - 14-18 rue Ballu - 75009 - PARIS - France - SIREN 784412900


INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Errata de l'enregistrement - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la réception de signaux et/ou de données et/ou de sons et/ou d'images ; supports d'enregistrement de données, de sons et/ou des images (magnétiques, numériques, acoustiques ou optiques) ; appareils et supports phonographiques, photographiques, optiques, magnétiques, numériques, cinématographiques, vidéos ; supports de stockage et de transmission de données numériques ; publication électronique téléchargeable ; appareils informatiques et équipements pour le traitement de l'information et des données ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; écrans vidéo ; écrans de projection ; terminaux pour ordinateurs ; synthétiseurs d'images ; logiciels pour le fonctionnement de commandes de jeux, conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ou un terminal télématique ; caméras ; appareils de projection de films ou diapositives ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; blocs de papier ou à dessin ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques ; dessins ; partitions ; cartes postales ; cartes de visite ; cartes de voeux ; affiches et porte-affiche en papier ou en carton, tracts, prospectus ; publications, revues (périodiques), journaux et périodiques ; catalogues ; circulaires ; calendriers ; livres ; livrets ; manuels, questionnaires, rapports ; albums ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; prospectus, catalogues, publications, revues, circulaires, rapports, questionnaires, albums diffusés lors de congrès, séminaires et conférences ; articles de papeterie ; crayons ; stylos ; fournitures scolaires ; cahiers ; photographies ;

Activités culturelles ; éducation ; formation et formation professionnelle ; divertissement ; informations en matière de divertissement et de création artistique, d'éducation et de formation ; services de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques ; organisation d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; mise à disposition de répertoire électronique en ligne des oeuvres littéraires et artistiques non téléchargeables ; publication de livres, de textes autres que textes publicitaires, exploitation de publications électroniques en ligne, micro-édition ; production et édition littéraires et musicales, production de films autres que films publicitaires ; montage de bandes vidéos ; location d'enregistrements sonores et vidéos, location de décors de spectacles et de concerts ; réservation de places de spectacles ou de concerts. Gestion administrative et exploitation de théâtres, cinémas ou salles de spectacles ; conduite de concerts, organisation et production de spectacles, projections de films.