Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ANNUAIRE DES ARTISTES INTERPRETES
SOCIETE POUR L'ADMINISTRATION DES DROITS DES ARTISTES ET MUSICIENS INTERPRETES, société civile à capital variable

Numéro de dépôt :
3130583
Date de dépôt :
09/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2011
L\'ANNUAIRE DES ARTISTES INTERPRETES de SOCIETE POUR L\'ADMINISTRATION DES DROITS DES ARTISTES ET MUSICIENS INTERPRETES

Présentation de la marque L'ANNUAIRE DES ARTISTES INTERPRETES

Déposée le 9 novembre 2001 par la société SOCIETE POUR L'ADMINISTRATION DES DROITS DES ARTISTES ET MUSICIENS INTERPRETES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ANNUAIRE DES ARTISTES INTERPRETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la société SOCIETE POUR L'ADMINISTRATION DES DROITS DES ARTISTES ET MUSICIENS INTERPRETES domicilié(e) 14-16-18, rue Ballu, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque L'ANNUAIRE DES ARTISTES INTERPRETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130583.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANNUAIRE DES ARTISTES INTERPRETES est expirée depuis le 9 novembre 2011.

SOCIETE POUR L'ADMINISTRATION DES DROITS DES ARTISTES ET MUSICIENS INTERPRETES a également déposé les autres marques suivantes : ARTISTE INTERPRETE, VOTRE TALENT A DES DROITS , CULTURE EXPERIENCE DAYS , REA Rencontres Européennes des Artistes , MINO , TALENTS ADAMI , ADAMI , LA MAISON DE L'ARTISTE-INTERPRETE , adami , EMPOWERING ARTISTS , ADAMI DROIT AU COEUR


SOCIETE POUR L'ADMINISTRATION DES DROITS DES ARTISTES ET MUSICIENS INTERPRETES, société civile à capital variable - 14-16-18, rue Ballu, 75009 PARIS - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ; appareils pour l'amplification du son ; supports d'enregistrement magnétique ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; disques magnétiques ; disques acoustiques ; supports d'enregistrements sonores. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences d'information (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téphoniques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication de messages par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « internet » et le réseau mondial dit « web » ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit « internet ». Programmation pour ordinateurs ; élaboration et mise à jour de logiciels ; location d'ordinateurs et de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; conception, développement et gestion technique de réseaux informatiques ou de télécommunications ; création de sites destinés au réseau mondial de télécommunication dit « Internet » ; consultation en matière d'ordinateur, d'informatique ; services d'échange de correspondance.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.