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Marques déposées par la société SOCIETE POUR L'ADMINISTRATION DES DROITS DES ARTISTES ET MUSICIENS INTERPRETES
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CULTURE EXPERIENCE DAYS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CULTURE EXPERIENCE DAYS
SOCIETE POUR L'ADMINISTRATION DES DROITS DES ARTISTES ET MUSICIENS INTERPRETES, Société civile à capital variable

Numéro de dépôt :
4212781
Date de dépôt :
25/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2025
CULTURE EXPERIENCE DAYS de SOCIETE POUR L\'ADMINISTRATION DES DROITS DES ARTISTES ET MUSICIENS INTERPRETES

Présentation de la marque CULTURE EXPERIENCE DAYS

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2015 par la société SOCIETE POUR L'ADMINISTRATION DES DROITS DES ARTISTES ET MUSICIENS INTERPRETES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CULTURE EXPERIENCE DAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la société SOCIETE POUR L'ADMINISTRATION DES DROITS DES ARTISTES ET MUSICIENS INTERPRETES domicilié(e) 14 -16 - 18 RUE BALLU - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 412 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. Céline BAILLET domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CULTURE EXPERIENCE DAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212781.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTURE EXPERIENCE DAYS arrivera à expiration en date du 25 septembre 2025.

SOCIETE POUR L'ADMINISTRATION DES DROITS DES ARTISTES ET MUSICIENS INTERPRETES a également déposé les autres marques suivantes : L'ANNUAIRE DES ARTISTES INTERPRETES , ARTISTE INTERPRETE, VOTRE TALENT A DES DROITS , REA Rencontres Européennes des Artistes , MINO , TALENTS ADAMI , ADAMI , LA MAISON DE L'ARTISTE-INTERPRETE , adami , EMPOWERING ARTISTS , ADAMI DROIT AU COEUR


SOCIETE POUR L'ADMINISTRATION DES DROITS DES ARTISTES ET MUSICIENS INTERPRETES, Société civile à capital variable - 14 -16 - 18 RUE BALLU - 75009 - PARIS - France - SIREN 784412900


INLEX IP EXPERTISE, Mme. Céline BAILLET - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Informations en matière de télécommunications et services de télécoInformations en matière de télécommunications et services de télécommunications, transmission de données informatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs sur terminaux d'ordinateurs (Internet, Extranet, Intranet), par réseaux de fibres optiques, sans fil (wifi, wap) sur terminaux de téléphonie mobile, diffusion de contenus audio et vidéo sur Internet, réseaux de téléphonie mobile, par voie de communications électroniques, en téléchargement ou en streaming, par télédiffusion, diffusion radiophonique, par câble ou satellite, diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques, télévisées, service de diffusion de Webradio, service de diffusion de podcast ; services d'accès au répertoire des oeuvres littéraires et artistiques ; réseaux de communications électroniques ou informatiques ; services d'affichage, services de messagerie électronique ; transmission de messages et d'informations entre utilisateurs ; services de partage de fichiers et de réseaux de pair à pair ; fourniture de moteurs de recherche permettant d'obtenir des informations via des réseaux de communication ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de visioconférencemmunications, transmission de données informatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs sur terminaux d'ordinateurs (Internet, Extranet, Intranet), par réseaux de fibres optiques, sans fil (wifi, wap) sur terminaux de téléphonie mobile, diffusion de contenus audio et vidéo sur Internet, réseaux de téléphonie mobile, par voie de communications électroniques, en téléchargement ou en streaming, par télédiffusion, diffusion radiophonique, par câble ou satellite, diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques, télévisées, service de diffusion de Webradio, service de diffusion de podcast ; services d'accès au répertoire des oeuvres littéraires et artistiques ; réseaux de communications électroniques ou informatiques ; services d'affichage, services de messagerie électronique ; transmission de messages et d'informations entre utilisateurs ; services de partage de fichiers et de réseaux de pair à pair ; fourniture de moteurs de recherche permettant d'obtenir des informations via des réseaux de communication ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de visioconférence ;

Activités culturelles ; éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement et de création artistique, d'éducation et de formation ; services de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; promotion en ligne du répertoire des oeuvres littéraires et artistiques ; publication de livres, de textes, exploitation de publications électroniques en ligne, micro-édition ; production et édition littéraires et musicales, production de films ; montage de bandes vidéos ; location d'enregistrements sonores et vidéos, location de décors de spectacles et de concerts ; réservation de places de spectacles ou de concerts. Exploitation de théâtres, cinémas ou salles de spectacles ; conduite de concerts, organisation et production de spectacles, projections de films.