Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATRE COEURS
SOCIETE POULET PERE ET FILS

Numéro de dépôt :
1068295
Date de dépôt :
13/09/1978
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque QUATRE COEURS

Déposée le 13 septembre 1978 par SOCIETE POULET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « QUATRE COEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE POULET PERE ET FILS domicilié(e) (SA) 12, rue Chaumergy - 21200 - BEAUNE - France.

La marque QUATRE COEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque QUATRE COEURS est expirée depuis le 13 septembre 1988.

SOCIETE POULET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL SAINTE HELENE , LE VENDANGEROT , QUATRE COEURS , HOTEL DE LA CHANCELLERIE


SOCIETE POULET PERE ET FILS - (SA) 12, rue Chaumergy - 21200 - BEAUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-016

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