Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATRE COEURS
SOCIETE POULET PERE ET FILS

Numéro de dépôt :
1031082
Date de dépôt :
05/10/1977
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque QUATRE COEURS

Déposée le 5 octobre 1977 par SOCIETE POULET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « QUATRE COEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE POULET PERE ET FILS domicilié(e) (S.A.), 12, rue Chaumergy 21200 BEAUNE. - France.

La marque QUATRE COEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque QUATRE COEURS est expirée depuis le 5 octobre 1987.

SOCIETE POULET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL SAINTE HELENE , LE VENDANGEROT , HOTEL DE LA CHANCELLERIE , QUATRE COEURS


SOCIETE POULET PERE ET FILS - (S.A.), 12, rue Chaumergy 21200 BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-021

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