HOTEL DE LA CHANCELLERIE
Présentation de la marque HOTEL DE LA CHANCELLERIE
Déposée le 5 octobre 1977 par SOCIETE POULET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « HOTEL DE LA CHANCELLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HOTEL DE LA CHANCELLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque HOTEL DE LA CHANCELLERIE est expirée depuis le 5 octobre 1987.
SOCIETE POULET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-021