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Marques déposées par SOCIETE POTEY
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PROPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPAC
SOCIETE POTEY

Numéro de dépôt :
1067465
Date de dépôt :
27/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Lille

Présentation de la marque PROPAC

Déposée le 27 février 1978 par SOCIETE POTEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lille), la marque française « PROPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE POTEY domicilié(e) (S.A.) 29, rue de Valenciennes - 59000 LILLE - France.

La marque PROPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 21

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PROPAC est expirée depuis le 27 février 1988.

SOCIETE POTEY a également déposé les autres marques suivantes : VIDNET


SOCIETE POTEY - (S.A.) 29, rue de Valenciennes - 59000 LILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015

Vide-ordures ménagers

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.