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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POSITRONIC
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XAVAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XAVAC
SOCIETE POSITRONIC SA

Numéro de dépôt :
3170610
Date de dépôt :
24/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
24/06/2012
XAVAC de SOCIETE POSITRONIC

Présentation de la marque XAVAC

Déposée le 24 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POSITRONIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « XAVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POSITRONIC domicilié(e) Chemin d'Engachies,32000 AUCH - 32000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 294 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats FIDAL Dominique POURTAU Avocat domicilié(e) 9, avenue Parmentier, BP 2403,31086 TOULOUSE CEDEX 2 - 31086 - France.

La marque XAVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XAVAC est expirée depuis le 24 juin 2012.


SOCIETE POSITRONIC SA - Chemin d'Engachies,32000 AUCH - 32000 - France - SIREN 383294444


Cabinet d'Avocats FIDAL Dominique POURTAU Avocat - 9, avenue Parmentier, BP 2403,31086 TOULOUSE CEDEX 2 - 31086 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Composants passifs, connecteurs