Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORCELAINE DE SOLOGNE LAMOTTE
Société PORCELAINE DE SOLOGNE - LAMOTTE

Numéro de dépôt :
1022295
Date de dépôt :
08/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PORCELAINE DE SOLOGNE LAMOTTE

Déposée le 8 juillet 1977 par Société PORCELAINE DE SOLOGNE - LAMOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PORCELAINE DE SOLOGNE LAMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société PORCELAINE DE SOLOGNE - LAMOTTE domicilié(e) Société Anonyme, 9 rue Pierre-Debournou, 18103 VIERZON. - France.

La marque PORCELAINE DE SOLOGNE LAMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PORCELAINE DE SOLOGNE LAMOTTE est expirée depuis le 8 juillet 1987.


Société PORCELAINE DE SOLOGNE - LAMOTTE - Société Anonyme, 9 rue Pierre-Debournou, 18103 VIERZON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-006

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.