FRANCA
Présentation de la marque FRANCA
Déposée le 19 février 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE POLYFOOD DIVISION POLYGRAPHE IMPEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FRANCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FRANCA est expirée depuis le 19 février 1989.
SOCIETE POLYFOOD DIVISION POLYGRAPHE IMPEX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012