Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALSEC
SOCIETE POLYDAV

Numéro de dépôt :
93451259
Date de dépôt :
19/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2003

Présentation de la marque BALSEC

Déposée le 19 janvier 1993 par la société SOCIETE POLYDAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la société SOCIETE POLYDAV domicilié(e) 1 à 11 rue Eugène Eichenberger, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 655 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL BRUDER - France.

La marque BALSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALSEC est expirée depuis le 19 janvier 2003.


SOCIETE POLYDAV - 1 à 11 rue Eugène Eichenberger, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 339655557


CABINET MICHEL BRUDER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Palettes de maintien, de manutention, de chargement et de transport métalliques.Palettes de maintien, de manutention de chargement et de transport non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.