LES RUCHERS D'ARISTEE LE GOUT DES FLEURS ET DU TERROIR
Marque expirée - Marque en non vigueur
LES RUCHERS D'ARISTEE LE GOUT DES FLEURS ET DU TERROIR
Société POLLENERGIE SARL
Numéro de dépôt :
97671052
Date de dépôt :
25/03/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2017
Présentation de la marque LES RUCHERS D'ARISTEE LE GOUT DES FLEURS ET DU TERROIR
Déposée le 25 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société POLLENERGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES RUCHERS D'ARISTEE LE GOUT DES FLEURS ET DU TERROIR »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société POLLENERGIE domicilié(e) LA GRABERE,47450 SAINT HILAIRE DE LUSIGNAN (dossier no 2325309) - 47450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 697 037 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE SERMET Société d'Avocats domicilié(e) 1 QUAI WILSON,33130 BEGLES (dossier no 2325309) - 33130 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société POLLENERGIE SARL - LA GRABERE,47450 SAINT HILAIRE DE LUSIGNAN (dossier no 2325309) - 47450 - France - SIREN 414697037
CABINET DE SERMET Société d'Avocats - 1 QUAI WILSON,33130 BEGLES (dossier no 2325309) - 33130 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37
Inscription le 6 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431521 - Publication au BOPI 2006-04-06
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2006 n°2325309 - Publication au BOPI 2006-10-17
Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19
- Viande, poisson, volailles et gibier; extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levures, poudres à lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir. - Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé; emplâtres, matériel pour pansements
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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