Déposée le 3 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société POLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CRISTALVOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société POLET domicilié(e) 4 rue Adolphe Briffault, 92600 Asnières - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D - France.
La marque CRISTALVOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société POLET (SARL) - 4 rue Adolphe Briffault, 92600 Asnières - France
I.D - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08
Voûte modulaire avec profils en aluminium, acier, polychlorure de vinyle, polyester ou autres matériaux, cintrés, autoportants ou supportés.Garniture de ladite voûte avec des produits verriers simples, isolés, armés ou autres matériaux.Voûte permettant un éclairage naturel pour toitures, en formes architecturales, passages couverts, cadres fixes ou ouvrants, baies.Cette voûte peut être munie de panneaux ouvrants répondant aux exigences d'aérations, accès ou sécurité incendie. Constructions modulaires en 1/4 de cercle, anse de panier, sphères, plein cintre et toutes sections d'arc
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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