Déposée le 12 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PLYMOUTH FRANCAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLYVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PLYMOUTH FRANCAISE domicilié(e) 21 allée du Rhône - 69320 - FEYZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 505 627 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque PLYVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE PLYMOUTH FRANCAISE, Société Anonyme - 21 allée du Rhône - 69320 - FEYZIN - France - SIREN 969505627
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Raccords métalliques permettant la connexion et le raccord de fils métalliques, fils métalliques isolés entre eux par des raccords métalliques de fils métalliques ou non métalliques. Fils métalliques isolés, fils métalliques et raccords métalliques. Grillages métalliques. Grillages de protection et autres revêtements (construction) en métaux commun, conduits métalliques de chauffage central, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation.
Câbles à fibres optiques, câbles de connexion à fibres optiques, matériel de raccordements optiques, rubans magnétiques, appareils de détection, dispositifs de détection de réseaux enterrés, appareils et instruments métalliques de connexion et de raccords de fils non métalliques, appareils et instruments électriques, électroniques, informatiques d'identification, de localisation, de surveillance, de gestion de réseaux enterrrés. Filets de protection contre les accidents, gaines d'identification pour fils et câbles électriques, filets de sauvetage. Appareils et instruments de mesurage et de signalisation, balises de repérage, filets et grillages de protection. Appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), balises de repérage, gaines pour câbles électriques, émetteurs de signaux électroniques, filets et grillages de protection contre les accidents, gaines d'identification pour câbles électriques.
Raccords non métalliques permettant la connexion de fils métalliques. Rubans de signalisation. Grilles, grillages, clôtures non métalliques, écrans non métalliques pour la délimitation et l'occultation des balcons, terrasses, jardins et cultures, armatures non métalliques pour la construction et les revêtements de sols, matériaux non métalliques pour le drainage du sol, treillages non métalliques, grillages en matière plastique notamment grillages, grillages en matières plastiques destinés à la clôture des chantiers, bandes de grillages avertisseurs en matière plastique notamment pour la signalisation des ouvrages enterrés, toitures non métalliques.
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