Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORSICA SUB
SOCIETE PLEIN AIR DISTRIBUTION (S.A.R.L.), Lieudit "Canale", 20200 FURIANI - Corse.

Numéro de dépôt :
1196941
Date de dépôt :
01/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/1992
CORSICA SUB de SOCIETE PLEIN AIR DISTRIBUTION Lieudit \

Présentation de la marque CORSICA SUB

Déposée le 1 mars 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PLEIN AIR DISTRIBUTION Lieudit "Canale" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORSICA SUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PLEIN AIR DISTRIBUTION Lieudit "Canale" - France.

La marque CORSICA SUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORSICA SUB est expirée depuis le 1 mars 1992.


SOCIETE PLEIN AIR DISTRIBUTION (S.A.R.L.), Lieudit "Canale", 20200 FURIANI - Corse. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Masques;tubes;palmes;arbalètes;pièces détachées pour arbalètes;flèches;sandows pour arbalètes;ceintures de natation;pointes, tridents et foenes, couteaux;éclairage, lampes;sacs de rangement;appareil de signalisation;combinaisons de plongée; bouteille d'oxigène et accessoires.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].