Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOSEDGE
Société PLANTUREUX

Numéro de dépôt :
93463472
Date de dépôt :
09/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MOSEDGE

Déposée le 9 avril 1993 par la société Société PLANTUREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSEDGE »

Le déposant est la société Société PLANTUREUX domicilié(e) Place du Général de Gaulle, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 711 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 42


Société PLANTUREUX - Place du Général de Gaulle, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France - SIREN 339711301


ODAL - France


Inscription le 26 septembre 2000 - Rejet total n°308206 - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 2000-09-26

Convention commerciale internationale concernant une technique de commercialisation du tournesol

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.