Déposée le 5 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PK DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECOCKTAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-42 du 21 octobre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PK DIFFUSION domicilié(e) 91 Bld Flandrin, 75016 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORMALITES SECRETARIAT SERVICES - France.
La marque DECOCKTAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société PK DIFFUSION SARL - 91 Bld Flandrin, 75016 PARIS - France
FORMALITES SECRETARIAT SERVICES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04
Inscription le 7 février 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°294876 - Publication au BOPI 2000-02-07
Inscription le 18 décembre 2000 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°313075 - Publication au BOPI 2000-12-18
Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309824 - Publication au BOPI 2000-10-19
Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42
Ecriteaux marque-verres agitateurs marque-places en papier ou en carton faire-parts rince-doigts.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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