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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PIROTAIS
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PIROTAIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PIROTAIS
SOCIETE PIROTAIS, SAS

Numéro de dépôt :
3932978
Date de dépôt :
19/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
PIROTAIS de SOCIETE PIROTAIS

Présentation de la marque PIROTAIS

Déposée le 19 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PIROTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « PIROTAIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PIROTAIS domicilié(e) ZAC, Le Moulin des Landes - 49480 - SAINT SYLVAIN D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 856 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN EXTENSO, M. PHELIPPEAU Stéphane domicilié(e) 3 rue Carl Linne, BP 61055 - 49010 - ANGERS CEDEX 01 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

SOCIETE PIROTAIS a également déposé les autres marques suivantes : PIROTAIS


SOCIETE PIROTAIS, SAS - ZAC, Le Moulin des Landes - 49480 - SAINT SYLVAIN D'ANJOU - France - SIREN 309856946


IN EXTENSO, M. PHELIPPEAU Stéphane - 3 rue Carl Linne, BP 61055 - 49010 - ANGERS CEDEX 01 - France


Errata de la publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Republication pour erratum - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 10 avril 2013 - Rejet total n°598682 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-10

Inscription le 16 avril 2013 - Rejet total n°599074 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.