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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PIPIERE
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TOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOR
SOCIETE PIPIERE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98758059
Date de dépôt :
02/11/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2008

Présentation de la marque TOR

Déposée le 2 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PIPIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PIPIERE domicilié(e) 253, Avenue Général Leclerc, 94700 MAISON ALFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 690 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque TOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOR est expirée depuis le 2 novembre 2008.

SOCIETE PIPIERE a également déposé les autres marques suivantes : MONDIALVOX


SOCIETE PIPIERE (S.A.R.L.) - 253, Avenue Général Leclerc, 94700 MAISON ALFORT - France - SIREN 323690446


CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Inscription le 11 avril 2002 - Rejet partiel n°344563 - Publication au BOPI 2002-04-11

Inscription le 21 avril 1999 - Retrait partiel n°276069 - Publication au BOPI 1999-04-21

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Stylos billes, stylos plumes, Crayons.