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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PIPIERE FRANCAISE
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TOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOR
SOCIETE PIPIERE FRANCAISE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98741181
Date de dépôt :
06/07/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2008

Présentation de la marque TOR

Déposée le 6 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PIPIERE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PIPIERE FRANCAISE domicilié(e) 2, rue Louis Pergaud, 94700 Maison Alfort - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 690 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque TOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOR est expirée depuis le 6 juillet 2008.

SOCIETE PIPIERE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : RIVA GAZ , RIVA CUIR , PREMIX , RIVA STYL , SAXO , SAXO , RIVA CELL


SOCIETE PIPIERE FRANCAISE (S.A.R.L.) - 2, rue Louis Pergaud, 94700 Maison Alfort - France - SIREN 323690446


CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Tabac ; allumettes ; articles pour fumeurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.