Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERMINUS
Société "PIPES TERMINUS - ANCIENNE MAISON GRANDCLEMENT-GAUTERON"

Numéro de dépôt :
1128390
Date de dépôt :
19/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TERMINUS

Déposée le 19 octobre 1979 par Société "PIPES TERMINUS - ANCIENNE MAISON GRANDCLEMENT-GAUTERON" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TERMINUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société "PIPES TERMINUS - ANCIENNE MAISON GRANDCLEMENT-GAUTERON" domicilié(e) (SARL) 26 Rue Rosset, 39200 SAINT CLAUDE (Jura). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André LEMONNIER. - France.

La marque TERMINUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TERMINUS est expirée depuis le 19 octobre 1989.


Société "PIPES TERMINUS - ANCIENNE MAISON GRANDCLEMENT-GAUTERON" - (SARL) 26 Rue Rosset, 39200 SAINT CLAUDE (Jura). - France


André LEMONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-042

Inscription le 8 février 1994 - Transmission de propriété n°169082 - Publication au BOPI 1994-02-08

Inscription - Concession de licence n°44668 - Publication au BOPI

Des pipes et tous articles pour fumeurs et leurs garnitures.