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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PIERVAL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE PIERVAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1439926
Date de dépôt :
09/12/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2007
Marque en couleurs, figurative de SOCIETE PIERVAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PIERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PIERVAL domicilié(e) Usine de Pont Saint-Pierre, 27360 PONT-SAINT-PIERRE (dossier no 2102607) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 615 508 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2102607) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439926.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 9 décembre 2007.


SOCIETE PIERVAL, société anonyme - Usine de Pont Saint-Pierre, 27360 PONT-SAINT-PIERRE (dossier no 2102607) - France - SIREN 317615508


NOVAMARK - (dossier no 2102607) - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 1997 n°2102607 - Publication au BOPI 1997-12-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Inscription le 7 mars 1996 - Transmission de propriété n°198710 - Publication au BOPI 1996-03-07

Eaux minérales de source et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.