Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Septime Charonne
Société PIERRES CHAUDES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3821092
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2021
Septime Charonne de Société PIERRES CHAUDES

Présentation de la marque Septime Charonne

Déposée le 4 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société PIERRES CHAUDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Septime Charonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société PIERRES CHAUDES domicilié(e) 80 rue de Charonne à Paris 11ème - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 287 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.H. ET ASSOCIES, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 12 rue Théodule Ribot - 75017 - PARIS - France.

La marque Septime Charonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Septime Charonne est expirée depuis le 4 avril 2021.


Société PIERRES CHAUDES, Société par actions simplifiée - 80 rue de Charonne à Paris 11ème - France - SIREN 529287138


G.H. ET ASSOCIES, Cabinet d'Avocats - 12 rue Théodule Ribot - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Services de restauration (alimentation). Services de traiteurs.