Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PIERRE DE LOYE ET COMPAGNIE
/
AU BOUTON D'OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

AU BOUTON D'OR
SOCIETE PIERRE DE LOYE ET COMPAGNIE Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1475112
Date de dépôt :
29/06/1988
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
29/06/2018

Présentation de la marque AU BOUTON D'OR

Déposée le 29 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PIERRE DE LOYE ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « AU BOUTON D'OR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PIERRE DE LOYE ET COMPAGNIE domicilié(e) ROUTE DE STE CECILE,84830 SERIGNAN DU COMTAT (dossier no 2371363) - 84830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2371363) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AU BOUTON D'OR est expirée depuis le 29 juin 2018.


SOCIETE PIERRE DE LOYE ET COMPAGNIE Société anonyme à conseil d'administration - ROUTE DE STE CECILE,84830 SERIGNAN DU COMTAT (dossier no 2371363) - 84830 - France - SIREN 775714421


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2371363) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 2008 n°2371363 - Publication au BOPI 2008-04-25

Renouvellement sans limitation n°2120121 - Publication au BOPI 1998-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Inscription le 27 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712199 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-27

Fils, Dentelles, et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.