Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUNETTE
SOCIETE PIERRE DE LOYE ET CIE

Numéro de dépôt :
1118153
Date de dépôt :
06/11/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Carpentras

Présentation de la marque MOUNETTE

Déposée le 6 novembre 1979 par SOCIETE PIERRE DE LOYE ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Carpentras), la marque française « MOUNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE PIERRE DE LOYE ET CIE domicilié(e) (S.A.) Rue de la Concorde 84100 - ORANGE - France.

La marque MOUNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MOUNETTE est expirée depuis le 6 novembre 1989.

SOCIETE PIERRE DE LOYE ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : AU BOUTON DOR , CENTURION , RAVISCO , AU CYCLAMEN , CONQUISTADOR , RIKITA , PERLANGOR , CYCLOPE , LE CHENE , ISERAN


SOCIETE PIERRE DE LOYE ET CIE - (S.A.) Rue de la Concorde 84100 - ORANGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-030

Fils divers, tissus divers, couvertures de lit et de table.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).