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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE Pierre de LOYE Cie
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LAINE DU BOUTON D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAINE DU BOUTON D'OR
SOCIETE Pierre de LOYE Cie (S.A.)

Numéro de dépôt :
1595698
Date de dépôt :
29/05/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
29/05/2000
LAINE DU BOUTON D\'OR de SOCIETE Pierre de LOYE Cie

Présentation de la marque LAINE DU BOUTON D'OR

Déposée le 29 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE Pierre de LOYE Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LAINE DU BOUTON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE Pierre de LOYE Cie domicilié(e) Rue de la Concorde, 84100 ORANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard DELATTRE - France.

La marque LAINE DU BOUTON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAINE DU BOUTON D'OR est expirée depuis le 29 mai 2000.

SOCIETE Pierre de LOYE Cie a également déposé les autres marques suivantes : LAINES DU BOUTON D'OR , NOM : TIBOODOO'S INSCRIPTION : TIBOODOO'S , BOUTON D'OR QUENOUILLE , RADIANGOR , TENDRESSE


SOCIETE Pierre de LOYE Cie (S.A.) - Rue de la Concorde, 84100 ORANGE - France


Gérard DELATTRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Fils Tissus, Couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).