Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PHYTO BIO SANTE
Numéro de dépôt :
1742544
Date de dépôt :
31/01/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2000
Présentation de la marque PHYTO BIO SANTE
Déposée le 31 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PHYTO BIO SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHYTO BIO SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PHYTO BIO SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTO BIO SANTE est expirée depuis le 31 janvier 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04