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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PHYSIQUELEC
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COURANTS MICRO-ORDONNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURANTS MICRO-ORDONNES
SOCIETE PHYSIQUELEC SARL

Numéro de dépôt :
1423460
Date de dépôt :
21/11/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/1996

Présentation de la marque COURANTS MICRO-ORDONNES

Déposée le 21 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PHYSIQUELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COURANTS MICRO-ORDONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PHYSIQUELEC domicilié(e) 8, rue Fortia, 13001 MARSEILLE.RC 85B1104 SIRET 327 763 975 - France.

La marque COURANTS MICRO-ORDONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURANTS MICRO-ORDONNES est expirée depuis le 21 novembre 1996.


SOCIETE PHYSIQUELEC SARL - 8, rue Fortia, 13001 MARSEILLE.RC 85B1104 SIRET 327 763 975 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

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