Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONTEXTE
Numéro de dépôt :
1047547
Date de dépôt :
09/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CONTEXTE
Déposée le 9 mars 1978 par SOCIETE PHONEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CONTEXTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CONTEXTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CONTEXTE est expirée depuis le 9 mars 1988.
SOCIETE PHONEME a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-047