Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSFORT
Société phocéenne des plastiques et caoutchoucs industriels, SAS

Numéro de dépôt :
4014269
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/06/2023
TRANSFORT de Société phocéenne des plastiques et caoutchoucs industriels

Présentation de la marque TRANSFORT

Déposée le 17 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société phocéenne des plastiques et caoutchoucs industriels auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TRANSFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société phocéenne des plastiques et caoutchoucs industriels domicilié(e) RN113, 10 ALLEE DE LA BILLONNE - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 674 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PPCI, M. SOUCHARD JACKY domicilié(e) RN 113, 10 ALLEE DE LA BILLONNE - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France.

La marque TRANSFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSFORT est expirée depuis le 17 juin 2023.

Société phocéenne des plastiques et caoutchoucs industriels a également déposé les autres marques suivantes : PHOCEPTIC


Société phocéenne des plastiques et caoutchoucs industriels, SAS - RN113, 10 ALLEE DE LA BILLONNE - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France - SIREN 341674364


PPCI, M. SOUCHARD JACKY - RN 113, 10 ALLEE DE LA BILLONNE - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Tuyaux flexibles non métalliques.