Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERFORM
SOCIETE PHOCEENNE DE MATIERES PLASTIQUES (SA)

Numéro de dépôt :
1362162
Date de dépôt :
02/07/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/1996

Présentation de la marque SUPERFORM

Déposée le 2 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PHOCEENNE DE MATIERES PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPERFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PHOCEENNE DE MATIERES PLASTIQUES domicilié(e) 7 traverse du Portugal, 13010 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque SUPERFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERFORM est expirée depuis le 2 juillet 1996.

SOCIETE PHOCEENNE DE MATIERES PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : RIVIERAMUS , MPMP SANITAIRE , FUTET , RIVA GRAND LARGE , RIVIERA , FORTIFIA , INSECTA , RIVIERA RESERVE LONGUE DUREE , SUPER CHASSE SPMP , RIVIERA


SOCIETE PHOCEENNE DE MATIERES PLASTIQUES (SA) - 7 traverse du Portugal, 13010 MARSEILLE. - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Chasses à eau et abattants de cabinets.