Déposée le 23 septembre 1983 par la société SOCIETE PHOCEENNE DE MATIERES PLASTIQUES "SPMP"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MPMP SANITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE PHOCEENNE DE MATIERES PLASTIQUES "SPMP" domicilié(e) 7 Traverse du Portugal, 13010 MARSEILLE (dossier no 2022554) - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 984 821 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK domicilié(e) (dossier no 2022554) - France.
La marque MPMP SANITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE PHOCEENNE DE MATIERES PLASTIQUES "SPMP" - 7 Traverse du Portugal, 13010 MARSEILLE (dossier no 2022554) - France - SIREN 325984821
CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - (dossier no 2022554) - France
Renouvellement sans limitation le 24 août 1993 n°2022554 - Publication au BOPI 1993-08-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08
Inscription le 19 décembre 1995 - GAGE CONSTITUE n°195107 - Publication au BOPI 1995-12-19
Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau;installations sanitaires et leurs éléments ou accessoires (non compris dans d'autres classes), notamment : water-closets, ainsi que leurs parties et accessoires tels qu'appareils de chasse, couvre-siège, cuvettes, réservoirs de chasse d'eau et leurs équipements, siège;lavabos, baignoires, éviers;robinets (non compris dans d'autres classes) pour installations sanitaires et installations de distribution d'eau.Armoires de toilette, meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en matière plastique.Porte-savon, porte-serviettes, étendoirs à linge;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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