Déposée le 18 décembre 1986 par la société SOCIETE PHOCEENNE DE MATIERES PLASTIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CREATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE PHOCEENNE DE MATIERES PLASTIQUES domicilié(e) 7, Traverse du Portugal, 13010 MARSEILLE (dossier no 2077659) - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 984 821 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET domicilié(e) (dossier no 2077659) - France.
La marque CREATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE PHOCEENNE DE MATIERES PLASTIQUES - 7, Traverse du Portugal, 13010 MARSEILLE (dossier no 2077659) - France - SIREN 325984821
CABINET F. WAGRET - (dossier no 2077659) - France
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1996 n°2077659 - Publication au BOPI 1996-10-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21
Inscription le 6 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245284 - Publication au BOPI 1997-11-06
Meubles, Bacs de culture.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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