Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGMA ORGANISATION
SOCIETE PHOCEENE INDUSTRIELLE D'ELECTRICITE PHINELEC SA

Numéro de dépôt :
1478437
Date de dépôt :
12/07/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2018
SIGMA ORGANISATION de SOCIETE PHOCEENE INDUSTRIELLE D\'ELECTRICITE PHINELEC

Présentation de la marque SIGMA ORGANISATION

Déposée le 12 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PHOCEENE INDUSTRIELLE D'ELECTRICITE PHINELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIGMA ORGANISATION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PHOCEENE INDUSTRIELLE D'ELECTRICITE PHINELEC domicilié(e) 99 rue de Lyon,13015 MARSEILLE (dossier no 2379583) - 13015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 803 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats COURTIER domicilié(e) 29/31 boulevard Charles Moretti,13014 MARSEILLE (dossier no 2379583) - 13014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIGMA ORGANISATION est expirée depuis le 12 juillet 2018.


SOCIETE PHOCEENE INDUSTRIELLE D'ELECTRICITE PHINELEC SA - 99 rue de Lyon,13015 MARSEILLE (dossier no 2379583) - 13015 - France - SIREN 056803919


Cabinet d'Avocats COURTIER - 29/31 boulevard Charles Moretti,13014 MARSEILLE (dossier no 2379583) - 13014 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2008 n°2379583 - Publication au BOPI 2008-07-17

Renouvellement sans limitation n°2119027 - Publication au BOPI 1998-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Inscription le 3 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°601972 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03

Inscription le 3 juin 2013 - Changement de dénomination n°601971 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, installations d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de conditionnement d'air, de distribution d'eau, publicité sous toutes ses formes, conseil en organisation, travaux mécanographiques et de bureau à faÇon, prestations de services de personnel intérimaire, installation, réparation, entretien, dépannage, nettoyage d'appareils électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de mobilier, d'habitation, de vêtements.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.