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Marques déposées par SOCIETE PHILANTHROPIQUE DE BAILLEUL
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CARNAVAL DE BAILLEUL - SOCIETE PHILANTHROPIQUE DE BAILLEUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARNAVAL DE BAILLEUL - SOCIETE PHILANTHROPIQUE DE BAILLEUL
SOCIETE PHILANTHROPIQUE DE BAILLEUL, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3881763
Date de dépôt :
14/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/12/2021
CARNAVAL DE BAILLEUL - SOCIETE PHILANTHROPIQUE DE BAILLEUL de SOCIETE PHILANTHROPIQUE DE BAILLEUL

Présentation de la marque CARNAVAL DE BAILLEUL - SOCIETE PHILANTHROPIQUE DE BAILLEUL

Déposée le 14 décembre 2011 par SOCIETE PHILANTHROPIQUE DE BAILLEUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CARNAVAL DE BAILLEUL - SOCIETE PHILANTHROPIQUE DE BAILLEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est SOCIETE PHILANTHROPIQUE DE BAILLEUL, ASSOCIATION domicilié(e) 1073 ROUTE DE METEREN - 59270 - BAILLEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE PHILANTHROPIQUE DE BAILLEUL, M. CHRISTOPHE FRULEUX domicilié(e) 1073 ROUTE DE METEREN - 59270 - BAILLEUL - France.

La marque CARNAVAL DE BAILLEUL - SOCIETE PHILANTHROPIQUE DE BAILLEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 21 25 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARNAVAL DE BAILLEUL - SOCIETE PHILANTHROPIQUE DE BAILLEUL est expirée depuis le 14 décembre 2021.


SOCIETE PHILANTHROPIQUE DE BAILLEUL, ASSOCIATION - 1073 ROUTE DE METEREN - 59270 - BAILLEUL - France


SOCIETE PHILANTHROPIQUE DE BAILLEUL, M. CHRISTOPHE FRULEUX - 1073 ROUTE DE METEREN - 59270 - BAILLEUL - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.