Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"PHARMIBAC"
Société PHARMIBAC S. A. R. L.

Numéro de dépôt :
1279945
Date de dépôt :
27/09/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/1993

Présentation de la marque "PHARMIBAC"

Déposée le 27 septembre 1983 par Société PHARMIBAC S. A. R. L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "PHARMIBAC" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société PHARMIBAC S. A. R. L. domicilié(e) 24-26, rue du Chalin, 69130 ECULLY. - France.

La marque "PHARMIBAC" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "PHARMIBAC" est expirée depuis le 27 septembre 1993.

Société PHARMIBAC S. A. R. L a également déposé les autres marques suivantes : "IBAC"


Société PHARMIBAC S. A. R. L. - 24-26, rue du Chalin, 69130 ECULLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, instruments et appareils médicaux et vétérinaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.