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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PHARM'AZ
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PHARM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHARM
Société PHARM'AZ (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
92428590
Date de dépôt :
22/07/1992
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
22/07/2002

Présentation de la marque PHARM

Déposée le 22 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PHARM'AZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « PHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PHARM'AZ domicilié(e) 5, rue Michel Labrousse - Z.A.C. de Basso Cambo Boite Postale no 1309, 31106 TOULOUSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 235 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE JURIDIQUE et FISCALE Y. POURQUIE - Y.-M. PALLARD, AVOCATS A LA COUR - France.

La marque PHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHARM est expirée depuis le 22 juillet 2002.


Société PHARM'AZ (S.A.R.L.) - 5, rue Michel Labrousse - Z.A.C. de Basso Cambo Boite Postale no 1309, 31106 TOULOUSE CEDEX - France - SIREN 332235928


SOCIETE JURIDIQUE et FISCALE Y. POURQUIE - Y.-M. PALLARD, AVOCATS A LA COUR - France


Inscription le 10 décembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°152641 - Publication au BOPI 1992-12-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Produits pharmaceutiques, vétérinaires substances diététiques à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; articles orthopédiques; matériel de suture.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).