SOCIETE PHARE OUEST SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4076987
Date de dépôt :
18/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/03/2024
Présentation de la marque BREIZH'ORANGE
Déposée le 18 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PHARE OUEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BREIZH'ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-15 du 11 avril 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PHARE OUEST domicilié(e) La Mine d'Or - 56460 - LE ROC SAINT-ANDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 891 364 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme MOURRIERAS CLAIRE domicilié(e) 2 Rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.
La marque BREIZH'ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE PHARE OUEST SAS, Société par Actions Simplifiée - La Mine d'Or - 56460 - LE ROC SAINT-ANDRE - France - SIREN 440891364
FIDAL, Mme MOURRIERAS CLAIRE - 2 Rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France
Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Thé, thé glacé, thé glacé aromatisé, boissons à base de thé ;
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, boisson gazéifiée aux extraits végétaux et à l'arome naturel d'orange, sodas, tous ces produits étant aromatisés à l'orange ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Vente en gros, au détail, par correspondance et en ligne de boissons alcoolisées, non alcoolisées et thé.
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