Déposée le 25 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WHISKY GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PH domicilié(e) Siège social : Bâtiment Ronsard, 108, rue du Petit Leroy,94550 CHEVILLY-LARUE - 94550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 538 188 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric BOULTE Avocat Cabinet COURNOT ASSOCIATION D'AVOCATS domicilié(e) 24, rue de Prony,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque WHISKY GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WHISKY GOURMAND est expirée depuis le 25 mai 2015.
Société PH a également déposé les autres marques suivantes : Barbade
Société PH Société à responsabilité limitée - Siège social : Bâtiment Ronsard, 108, rue du Petit Leroy,94550 CHEVILLY-LARUE - 94550 - France - SIREN 433538188
Frédéric BOULTE Avocat Cabinet COURNOT ASSOCIATION D'AVOCATS - 24, rue de Prony,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43
Inscription le 24 mai 2007 - Concession de licence n°454498 - Publication au BOPI 2007-05-24
Inscription le 24 mai 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°454497 - Publication au BOPI 2007-05-24
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Chocolat, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces à emporter, sorbets ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; macarons, gâteaux (sauf cakes et cakes aux fruits) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Whisky. Services de restauration (alimentation). Services de traiteurs.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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